Une liste confidentielle indiquant la répartition révisée des montants concernant les requérants individuels sera communiquée aux entités déclarantes concernées.
Les organisations du système, tout en partageant généralement le sentiment qui sous-tend la recommandation, ont exprimé des réserves concernant certains détails.
Chaque rapport présente l'avis des experts concernant le bien-fondé de l'activité considérée au regard des critères, normes et méthodes scientifiques communément admis.
Al-Ghurery a fourni une liste de ses employés, établie par la société et contenant 208 noms avec indication des traitements, accompagnée d'états de paie illisibles.
La Direction générale de l'immigration a récemment adopté un système particulier de codage sur les passeports indonésiens qui utilise les caractéristiques biométriques des titulaires.
Dans ces circonstances, la réduction radicale du nombre de sous-munitions explosives contenues dans chaque lanceur constituerait un critère de base pour les munitions de substitution.
Les produits contenant des acides aminés, de l'azote, du fer, du zinc, et d'autres oligo-éléments pour améliorer la qualité des cultures, des sols et augmenter la production.
À l'issue d'une procédure engagée parallèlement au civil au motif du prêt, l'auteur a obtenu gain de cause, mais cette décision a été infirmée en appel.
Au taux NPF japonais, la protection correspond à deux fois et demie les frais généraux et les salaires des cadres et du personnel d'une usine de chaussures.
Les munitions de substitution seraient jugées fiables lorsque le taux de ratés dangereux, établi sur la base d'essais, des sous-munitions explosives qu'elles contiennent serait inférieur à 1 %.
Le Ministère de la santé demande à être indemnisé pour la perte, durant l'invasion et l'occupation du Koweït par l'Iraq, des marchandises entreposées dans ses magasins centraux.