1.On a fait observer que le débat sur ces questions pourrait être rouvert lors de l'examen détaillé des alinéas i) à xi).
据认,些问题应当在详细讨论㈠至(十一)项时重新讨论。
2.« xi) Élaborer, s'il y a lieu, et mettre en oeuvre des programmes permettant aux adolescentes enceintes et aux mères adolescentes de poursuivre et d'achever leurs études. »
“(十一) 酌情设计和执行能使怀孕少女和未成年母亲继续并完成学业方案。”
3.Bien que les alinéas i) à xi) n'aient pas été examinés séparément, un certain nombre de suggestions ont été faites et de préoccupations ont été exprimées à leur sujet.
虽然未逐项讨论㈠至(十一)项,但工作组听取了就些案文提出各种建议和关切。
4.Si ces exceptions sont maintenues en tant qu'exonérations, l'exception xi) devrait être replacée à un endroit plus proche de celui qu'elle occupait dans la liste initiale, où elle apparaissait en tant qu'exception iii).
如些除外情形作免责情形予以保留,则应该条文作除外情形㈢复原至接近其初位置。
5.Voir également les articles 8 2) b) i), 8 2) b) x) et 8 2) b) xi) au sujet d'autres violations graves des lois et coutumes de la guerre dans les conflits armés internationaux.
6.Le Comité consultatif relève au paragraphe 3 xi) de l'annexe 6, «Propositions relatives à la structure budgétaire», qu'un nouvel élément serait introduit en ce qui concerne l'utilisation de la réserve opérationnelle pour financer les «activités non essentielles».
7.Elles sont regroupées en 11 sections: i) préparation du système; ii) spécification du dossier d'appel d'offres; iii) publicité; iv) fonctionnement; v) correspondance, amendements et éclaircissements; vi) accès; vii) cautions; viii) évaluation des soumissions et attribution du marché; ix) gestion de la sécurité de l'information; x) authentification; et xi) autres.
8.En ce qui concerne le paragraphe 4 e), le Groupe de travail voudra peut-être examiner la question de savoir si les informations dont ont besoin le fournisseur ou l'entrepreneur pour décider de participer ou non à l'enchère (paragraphe 4) e), points ii) à xi) devraient être mentionnées expressément de façon détaillée dans le texte du projet d'article.
9.Par exemple, des dispositions réglementaires seraient peut-être plus indiquées pour les points spécifiques énoncés au paragraphe 4 e) ii) à xi) (qui sont donc présentés entre crochets).
10.Par exemple, l'exception de responsabilité du transporteur pour les périls de la mer, à l'article 6.1.3 xi), est manifestement inappropriée dans le contexte d'autres moyens de transport.
例如,6.1.3(十一)条所规定承运人对海上风险抗辩权显然不适用于其他运输方式。
11.Le Groupe de travail a engagé un débat général sur le projet d'article 6.1.3, sans aborder séparément les éléments énumérés aux alinéas i) à xi), qu'il examinera dans le détail après avoir discuté plus longuement de la façon dont le projet d'instrument traiterait les questions concernant le transport de porte à porte.
12.Le Groupe de travail a décidé de ne pas se prononcer définitivement sur le point de savoir si les cas énumérés dans le projet d'article 6.1.3 devraient être envisagés comme des présomptions ou comme des motifs d'exonération, avant d'avoir examiné séparément les alinéas i) à xi) et étudié plus en détail le libellé de l'ensemble de la disposition.