Bon nombre de factures prouvent que les articles ont été achetés au Koweït, d'autres aux États-Unis.
发票许多都表明有关物于科威特,而另
些发票表明有关物
于美国。
Bon nombre de factures prouvent que les articles ont été achetés au Koweït, d'autres aux États-Unis.
发票许多都表明有关物于科威特,而另
些发票表明有关物
于美国。
D'autres articles ont été achetés au Koweït.
另些物
于科威特。
Aucun matériel visé par ces dérogations n'a encore été livré au Libéria.
这些豁免物尚未运抵利比里亚。
Dans le cas de ces biens, il recommande de n'accorder aucune indemnité.
关于这些物,小组建议不予赔偿。
Dans ce cas, il ne recommande aucune indemnisation.
关于此种物,小组建议不予赔偿。
Il a appliqué des taux d'amortissement appropriés aux différents articles.
小组对此类物适用适当
折旧率。
Cependant, les photos ne montrent pas les biens qui auraient été volés.
是,照片并未表明所称被盗
物
。
Pour certains biens, le retard dépassait 47 mois.
些物
等待处置
时间超过47个月。
Des dispositions équivalentes s'appliquent pour assurer la continuité des garanties sur les articles fournis.
对供应物连续实施保障也适用相同
规定。
Cette disposition est conforme aux modalités d'octroi des licences concernant les articles à double usage.
这和两用物许可证程序是
。
Il est nécessaire de définir plus précisément les normes en vigueur.
有必要重新拟定现行标准,指明这些物。
Chaque groupe contient une liste des articles, divisée en rubriques, avec la description détaillée correspondante.
每组含有个用点数详细描述
物
单。
Cela englobe l'exportation sans licence de biens à double usage.
这包括在没有许可证情况下出口两用物
。
C'est pourquoi les États parties peuvent à leur gré déterminer les matières pertinentes.
因此,缔约国有具体确定相关物酌处权。
Un système précis de comptabilisation et de contrôle de ces produits a été établi.
已经实施套明确
制度,对这些物
进行衡算和保安。
Sur ces documents, l'utilisateur final doit s'engager à ne pas réexporter les biens concernés.
最终用户必须在证书中证明不会对有关物进行再出口。
Cette liste est plus complète que le matériel interdit par le paragraphe 8 a) 1).
这清单比第8(a)㈠段禁止
物
更为完整。
Leur identification suppose l'existence d'une liste et d'un mécanisme de communication des données.
追查工作本身需要有适当已颁布物
清单以及接受数据
机制。
Par ailleurs, l'État vérifie minutieusement la nature des transactions et le contenu des cargaisons d'exportation.
大韩民国政府还对生意性质和出口物
内容进行彻底检查。
Une certification d'utilisation finale est exigée lorsque les marchandises quittent le moyen de transport en transit.
物中止过境需持有最终用户证书。
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